- Chaque entraîneur veillera à ce qu'aucune personne extérieure à l'entraînement dont il s'occupe ne perturbe pas l'entraînement. En cas de problème, celui-ci doit avertir soit un membre de la commission sportive, soit un membre du comité de Direction. Toute personne étrangère au club ne peut entrer dans la salle pendant les entraînements sans autorisation.
- Les entraîneurs ont pouvoir de décision, en matière sportive, pour tout ce qui concerne l'équipe qu'il entraîne. En cas de litige, la commission sportive proposera une position au Comité de direction qui tranchera.
- Les cotisations doivent être payées au moment de l'inscription dans le club et pour le renouvellement au 15 juin de la saison précédente. Toute cotisation non payée le jour de la reprise des entraînements entraîne, sauf accord du trésorier pour des raisons exceptionnelles, la suspension du joueur jusqu'à régularisation.
- Toute action permettant de recueillir des fonds pour le club est permise à condition de recevoir l'accord du comité de Direction. L'argent ainsi récolté servira à l'achat de matériel sportif sans destination à priori.
- En matière de buvette, toute boisson consommée doit être payée. Cette règle ne doit pas être transigé au niveau des entraînements. Lors des matchs, une boisson est offerte à chacun des joueurs qu'ils soient du club ou non, aux arbitres et aux personnes qui tiennent la table. Le responsable de la buvette a également droit à une boisson. Toute autre boisson est payante.
- Le prix des boissons, à l'entraînement comme pour les matchs, est fixé par le comité de Direction en lien avec la commission Financière qui est chargée du suivi financier de la buvette.
- Le comité de Direction a la responsabilité, en lien avec les différentes Commissions, notamment la Commission financière en charge du suivi annuel, de rechercher tout moyen permettant au club de récolter des fonds.
- Tout licencié devra s'acquitter des amendes financières qui lui seront infligées par le club sportif et/ou par les instances du basket-ball (District, Comité du Nord, Ligues Régionales et Fédération). Le non paiement de ces amendes entraînera automatiquement la suspension puis la radiation du licencié.
- Le B.F.C.H.L décline toute responsabilités en cas de vols ou pertes à l'intérieur de ses locaux.
Voté le 19 / 04 / 2004 en Comité de Direction.
